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Taxes vertes : Les identifier, les maîtriser, les gérer
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Résumé de la formation
Identifier les contributions et taxes à vocations énergétique et environnementale qui frappent l'entreprise
En connaître les mécanismes : base, taux, mode de calcul, recouvrement, exonération, plafonnement...pour en minimiser le coût le cas échéant
Dégager des axes de pilotage de ces taxes
Public cible
- Tout public
Durée horaire
Modalité
Objectifs pédagogiques
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- Identifier les contributions et taxes à vocations énergétique et environnementale qui frappent l'entreprise
- En connaître les mécanismes : base, taux, mode de calcul, recouvrement, exonération, plafonnement...pour en minimiser le coût le cas échéant Dégager des axes de pilotage de ces taxes
Contenus pédagogiques
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I. Les taxes incluses dans les factures de prestataires : cas de la plupart des taxes énergétiques
- Taxation des énergies fossiles : Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers, Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques, Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel, Taxe Intérieure sur les Consommations de Charbon
- Modalités de calcul
- Exonérations de taxes : comment les faire valoir
Taxation de l'électricité : la Contribution au Service Public de l'Électricité
- Modalités de calcul
- Plafonnement en fonction de la valeur ajoutée
II. Les taxes afférentes aux déchets
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères
Taxe générale sur les activités polluantes
- Les multiples composantes de la TGAP
- Les règles et la pratique douanière
- Focus sur les éco-contributions prévues par le Code de l'environnement et perçues par des éco-organismes agréés : déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE), ameublement
